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Thursday, June 2, 2011

Avec le prêt en cas d'accident, qui est responsable

habituellement, le gestionnaire est toujours qui guident....
du point de vue de l'accusation criminelle est le pilote, du point de vue civil du propriétaire est la personne qui est tenue de réparer le dommage ..
agissent comme conducteur et propriétaire temporaire ...
La Loi prévoit également la responsabilité du propriétaire du véhicule plus pilote. Pour plus d'informations, écrivez à rivistaconsumatori@libero.it ou visitez le site Web www.rivistaconsumatori.blogspot.com...
civilement, le propriétaire de la veicolonon le propriétaire !paie l'assurance du véhicule qui a causé le dommage qui fonctionne exactement comme si la machine était affittopenalmente qui guide ...
(d) utiliser le trasferesce seul prêt la jouissance du bien. Il n'est pas notre responsabilité. En aucun cas la responsabilité est donc toujours qui provoque des dommages. (Je comprends que dans ce cas nous parlons voitures) ...
la tête est le pilote. dans le cas d'un accident particulièrement grave peut-être aussi répondre à la limite d'ilprprietario pour « reliance téméraire »

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